ASCO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1348771
Date de dépôt :
01/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2026
Présentation de la marque J.O.U.C.O.M.A.T.I.C.
Déposée le 1 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCO à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.O.U.C.O.M.A.T.I.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCO à associé unique domicilié(e) 53 rue de la Beauce - 28110 - LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.
La marque J.O.U.C.O.M.A.T.I.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque J.O.U.C.O.M.A.T.I.C. arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.
ASCO à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : SENTRONIC
ASCO SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 53 rue de la Beauce - 28110 - LUCE - France - SIREN 775729098
SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306819 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement sans limitation n°2066024 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425841 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 19 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°663156 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-19
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614441 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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